Utilisez ce contrat : 

• Pour engager un travailleur qui doit effectuer ses fonctions à distance, quel qu’en soient les responsabilités et le poste occupé.
• Si vous souhaitez employer un salarié à durée indéterminée (CDI) ou déterminée (CDD), à temps plein (100%) ou partiel.
• Que le salaire soit brut ou net, annuel, mensuel ou horaire, payé en 12 ou 13 mensualités, ou autrement.
• Que vous souhaitiez ou non prévoir plus d’obligations, d’avantages ou de restrictions que ne le prévoit la loi.

Protégez-vous juridiquement en tant qu’employeur avec des options suivantes : 

• Restrictions de non-divulgation, de non-débauchage et de non-concurrence, même après l’emploi, avec sanctions prévues. 
• Mesures de surveillance étendues, obligation de saisir les heures de travail et se soumettre au contrôle régulier. 
• Définition claire d’horaire de travail et des pauses, avec obligation générale d’effectuer les heures supplémentaires, de se déplacer et d’effectuer les voyages d’affaires. 
• Possibilité de payer en lieu de congé de licenciement et de résiliation immédiate justifiée. 
• Devoir de fidélité, de diligence et obligation de restituer le matériel et outils en l’état, avec limites de couverture de frais et utilisation du matériel ou véhicules. 

Offrez de la protection et avantages suivants au salarié, au choix : 

• Bonus et avantages de toute sorte, y compris le financement de la formation, la commission de ventes, des gratifications basées ou non sur la performance. 
• Vacances plus longues, congé de licenciement allongé, absence de période d’essai et indemnité d’ancienneté. 
• Salaire net de tout impôt ou charge sociale, 13^ème salaire et périodes de paiement raccourcis. 
• Véhicule ou carte d’entreprise, matériel, outils ou autres frais couverts, y compris de manière forfaitaire. 

Utilisez ce règlement : 

• Si vous envisagez d’employer plusieurs salariés à l’avenir, avec des conditions d’emploi identiques ou similaires.
• Pour préparer le cadre juridique général qui ne sera complété que par des contrats de travail très courts.
• Que vous employez du personnel à temps plein ou partiel, à durée indéterminée (CDI) ou déterminée (CDD).
• Pout tout type du domaine d’entreprise et tout type de salarié, de l’ouvrier au personnel du bureau.

Protégez-vous juridiquement en tant qu’employeur avec des options suivantes : 

• Restrictions de non-divulgation, de non-débauchage et de non-concurrence, même après l’emploi, avec sanctions prévues. 
• Mesures de surveillance étendues, obligation de saisir les heures de travail et se soumettre au contrôle régulier. 
• Définition claire d’horaire de travail et des pauses, avec obligation générale d’effectuer les heures supplémentaires, de se déplacer et d’effectuer les voyages d’affaires. 
• Possibilité de payer en lieu de congé de licenciement, de suspension du poste de travail à titre disciplinaire, et de résiliation immédiate justifiée. 

• Devoir de fidélité, de diligence et obligation de restituer le matériel et outils en l’état, avec limites de couverture de frais et utilisation du matériel ou véhicules. 

Offrez de la protection et avantages suivants aux salariés, au choix : 

• Bonus et avantages de toute sorte, y compris le financement de la formation, la commission de ventes, des gratifications basées ou non sur la performance. 
• Vacances plus longues, congé de licenciement allongé, absence de période d’essai et indemnité d’ancienneté. 
• Salaire net de tout impôt ou charge sociale, 13^ème salaire, périodes de paiement raccourcis et droit aux pourboires. 
• Horaire de travail flexible, pause déjeuner rémunérée et politique en matière de home office. 
• Véhicule ou carte d’entreprise, place de stationnement, matériel, outils ou autres frais couverts, y compris de manière forfaitaire. 

Utilisez ce règlement : 

• Lorsque vous avez un règlement du personnel mis en place.
• Pour embaucher un salarié à des conditions identiques ou similaires à d’autres, définis en grandes lignes dans le règlement.
• Si vous ne souhaitez que traiter des questions clés dans le contrat individuel de travail, comme le poste, l’horaire, lieu, le montant du salaire et date de début.

Protégez-vous en tant qu’employeur avec des options suivantes du règlement : 

• Restrictions de non-divulgation, de non-débauchage et de non-concurrence, même après l’emploi, avec sanctions prévues. 
• Mesures de surveillance étendues, obligation de saisir les heures de travail et se soumettre au contrôle régulier. 
• Définition claire d’horaire de travail et des pauses, avec obligation générale d’effectuer les heures supplémentaires, de se déplacer et d’effectuer les voyages d’affaires. 
• Possibilité de payer en lieu de congé de licenciement, de suspension du poste de travail à titre disciplinaire, et de résiliation immédiate justifiée. 
• Devoir de fidélité, de diligence et obligation de restituer le matériel et outils en l’état, avec limites de couverture de frais et utilisation du matériel ou véhicules. 

Offrez les avantages suivants au salarié avec les options suivantes du règlement : 

• Bonus et avantages de toute sorte, y compris le financement de la formation, la commission de ventes, des gratifications basées ou non sur la performance. 
• Vacances plus longues, congé de licenciement allongé, absence de période d’essai et indemnité d’ancienneté. 
• Salaire net de tout impôt ou charge sociale, 13^ème salaire, périodes de paiement raccourcis et droit aux pourboires. 
• Horaire de travail flexible, pause déjeuner rémunérée et politique en matière de home office. 
• Véhicule ou carte d’entreprise, place de stationnement, matériel, outils ou autres frais couverts, y compris de manière forfaitaire. 

Utilisez ce contrat : 

• Si vous souhaitez engager un stagiaire ou salarié mais que vous n’êtes pas sûrs de leurs compétences.
• Pour évaluer ses compétences dans le domaine de toute sorte, de l’ouvrier au personnel du bureau.
• Lorsque vous ne souhaitez pas encore vous engagez sur un contrat de stage ou contrat à durée indéterminée avant de vous rassurer de l’évaluation du candidat.
• Si vous souhaitez protéger la confidentialité de vos informations et secrets d’affaires qui peuvent ainsi être divulgués.
• Que la tâche d’essai soit rémunérée ou non, quel qu’en soit la complexité.

Protégez-vous juridiquement en tant qu’employeur avec des options suivantes : 

• Accord de ne payer la rémunération qu’en cas de réussite de la tâche à la satisfaction de l’employeur, ou absence de rémunération. 
• Indication claire d’absence de toute promesse d’embauche, même en cas de réussite. 
• Clause de la non-divulgation et du non-débauchage.